Mentions légales
⚖️ Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom de l’entreprise : [Nom de ta société]
Forme juridique : SAS
Capital social : 1000 €
Siège social : 1468 Chemin René Pouchol
Numéro SIRET : 99935933400011
RCS : RCS Nice
Numéro de TVA intracommunautaire : FR74999359334
Responsable de la publication : Mattéo Leclaire
Contact :
- Email : contact@noove.fr
- Téléphone : 04.83.99.54.35
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
3. Activité
Le site propose une activité de :
- vente de produits neufs
- vente de produits d’occasion
- dépôt-vente
Les produits d’occasion peuvent présenter des signes d’usure, précisés dans leur fiche descriptive.
Dans le cadre du dépôt-vente, certains articles appartiennent à des tiers (déposants), mais sont vendus par l’intermédiaire de l’éditeur du site.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.
5. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées pour :
- le traitement des commandes
- la gestion client
- l’envoi d’offres commerciales (avec consentement)
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), vous disposez des droits suivants :
- accès
- rectification
- suppression
- opposition
- portabilité
Pour exercer ces droits :
📧 contact@noove.fr
6. Cookies
Le site utilise des cookies afin :
- d’améliorer l’expérience utilisateur
- de mesurer l’audience
Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser leur utilisation via le bandeau prévu à cet effet.
7. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
- des interruptions du site
- des bugs ou erreurs techniques
- des dommages indirects liés à l’utilisation du site
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux de Nice, sauf disposition légale contraire.